Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL PROVENCE VOYAGES
MICHEL VOYAGES SARL

Numéro de dépôt :
1713996
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
16/12/2011

Présentation de la marque MICHEL PROVENCE VOYAGES

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « MICHEL PROVENCE VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL VOYAGES domicilié(e) ROUTE DE CHARLIERS,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2211509) - 71170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 050 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL VOYAGES SARL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2211509) - 71170 - France.

La marque MICHEL PROVENCE VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL PROVENCE VOYAGES est expirée depuis le 16 décembre 2011.

MICHEL VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : CROISIERES ROUTIERES , MICHEL VOYAGES , MICHEL VOYAGES , AIRCAR , MICHEL VOYAGES , MV MICHEL VOYAGES


MICHEL VOYAGES SARL - ROUTE DE CHARLIERS,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2211509) - 71170 - France - SIREN 323050864


MICHEL VOYAGES SARL - ZONE INDUSTRIELLE,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2211509) - 71170 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2001 n°2211509 - Publication au BOPI 2001-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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